Posté par Maître Chaton le 9 mars 2015

Poudlard est-elle une école publique ou une école privée ?

« Cher Mr Chaton,

Nous avons le plaisir de vous informer que vous bénéficiez d’ores et déjà d’une inscription au Collège Poudlard. Vous trouverez ci-joint la liste des ouvrages et équipements nécessaires au bon déroulement de votre scolarité.

La rentrée étant fixée au 1er septembre, nous attendons votre hibou le 31 juillet au plus tard.

Veuillez croire, cher Mr Chaton, en l’expression de nos sentiments distingués.

Minerva McGonagall

Directrice adjointe »

Avouez-le. Vous aussi vous avez rêvé de recevoir cette lettre par la Poste. Puis votre onzième anniversaire est arrivé, et rien, rien à part une carte postale de votre tante Géraldine. Si au début vous croyiez à une erreur de l’administration de Poudlard, il a bien fallu vous rendre à l’évidence au moment où vous souffliez vos douze bougies : vous n’êtes qu’un Moldu parmi les Moldus, sans pouvoirs magiques…

Alors vous avez suivi des études de droit, fermement décidé à poursuivre en justice Albus Dumbledore pour cette discrimination à l’accès à l’école. Vous avez même contacté une association spécialisée dans le testing pour apporter la preuve irréfutable que Poudlard discrimine les Moldus des sorciers. Oui mais voilà, non seulement personne ne s’est porté volontaire pour vous aider et on vous regardait à chaque fois les yeux ronds et les sourcils levés, en marmonnant que vous devriez suivre une thérapie, mais en plus, vous ne savez même pas où est située cette école ! La signification par voie d’huissier étant fortement compromise, vous avez finalement abandonné toute velléité de poursuites devant les juridictions moldues.

Maintenant que la frustration est passée et que vous avez accepté votre triste sort, émettons l’hypothèse suivante : Poudlard est en France, régie par les dispositions françaises applicables en 2015. Pour les besoins de l’article, toute l’école mais aussi le Ministère de la Magie britannique ont transplané en France, dans un grand « pop » caractéristique. Rassurez-vous, aucun fonctionnaire du ministère de la Magie ni aucun personnel de Poudlard n’ont été désartibulé dans l’opération. Bref, la grande question que tout le monde se pose : s’agit-il d’une école publique ou d’une école privée ?


Les différents types d’écoles en France

Tout d’abord, pour des besoins de simplicité, j’utiliserai le terme d’école pour désigner également les collèges et les lycées.

En France, le Code de l’éducation distingue entre les « établissements d’enseignement public » et les « établissements d’enseignement privé ». Un critère prédominant est utilisé pour déterminer si une école est publique ou privée : la propriété.

Selon les articles L. 421-1 et suivants du Code de l’éducation, les collèges et lycées publics sont des établissements publics locaux d’enseignement. Ces écoles mais aussi les locaux dans lesquels les cours sont dispensés appartiennent au département ou à la région, donc à des démembrements de l’État.

Concernant les écoles privées, au regard des articles L. 441-1 et suivants, si elles restent sous le contrôle de l’État, elles sont toutefois créées par une personne privée qui possède en principe les locaux dans lesquels les cours sont dispensés.

Rassurez-vous, je ne vais pas aller plus loin dans la législation française, déjà parce que je ne suis pas un spécialiste du Code de l’éducation, mais aussi parce qu’il faut avouer que c’est vraiment barbant !

Ce qui nous intéresse avant tout, c’est de savoir si Poudlard est une école publique ou privée. Malheureusement, notre Grand Maître à tous, J.K. Rowling, n’a que peu détaillé les aspects juridiques ou organisationnels de Poudlard. Il va donc falloir analyser les quelques bribes d’information disséminées dans les livres.

On apprend ainsi dans le tome 2 que l’école est chapeautée par un conseil d’administration de douze membres qui, aux dires de Lucius Malefoy, est chargé de nommer et de suspendre le directeur de l’école (chapitre 14, Cornélius Fudge). Ce n’est donc pas le ministère de la Magie – l’État – qui nomme le directeur de Poudlard. En droit français, ce n’est pas non plus l’État qui nomme le chef d’un établissement privé, qui est par défaut la personne ayant créé l’établissement (articles L. 441-5 et suivants du Code de l’éducation). D’ailleurs, les 4 fondateurs que sont Godric Gryffondor, Rowena Serdaigle, Helga Poufsouffle et Salazar Serpentard n’ont-ils pas été tous co-directeurs de Poudlard à sa création ?

Autre information d’importance, dans le tome 7, alors que Scrimgeour exécute le testament de Dumbledore, il refuse de donner l’épée de Gryffondor que l’ancien directeur de Poudlard a légué à Harry, sous prétexte qu’elle appartient à Poudlard (chapitre 7, Le testament d’Albus Dumbledore). Or si Poudlard était une école publique, elle appartiendrait à l’État, et par extension, l’épée également. Scrimgeour n’aurait pas eu besoin d’invoquer « la grande importance historique » pour refuser de la confier à Harry.

Enfin, le dernier détail qui tranche en faveur de l’école privée, ce sont tous les décrets d’éducation pris par le ministre de la Magie. Pourquoi l’État serait-il obligé d’adopter des décrets s’il s’agissait d’une école publique ?


Une école privée, oui, mais de quel type ?

Poudlard est donc une école privée. Mais la réflexion n’est pas finie ! Ce serait dommage de s’arrêter à la moitié du chemin…

En France, il y a trois types d’écoles privées : les écoles privées sous contrat d’association qui sont les plus courantes, les écoles privées sous contrat simple et les écoles hors contrat.

La distinction décisive entre ces trois types d’écoles privées réside dans l’obligation ou non de suivre le programme défini par le Ministère de l’Éducation nationale. En effet, les écoles privées sous contrat avec l’État ont l’obligation de respecter ce programme, contrairement à l’école privée hors contrat (article L. 442-2 du Code de l’éducation). Ainsi, l’école privée hors contrat peut très bien suivre son propre programme ou respecter celui du ministère, à sa guise.

Ça nous fait une belle jambe. Quel est le rapport avec Poudlard ? Puisque Poudlard est la seule école de magie du Royaume-Uni, il est évident qu’elle a un contrat avec le Ministère !

C’est sûr que ce n’est pas très logique pour un État de laisser la seule école du pays s’auto-gérer seule ! Mais en y réfléchissant bien, ce n’est pas très logique non plus de n’avoir qu’une seule école pour tout un pays…

Alors, Poudlard, école privée sous contrat ou hors contrat ? La réponse nous est apportée par la charmante Madame Ombrage ! Rappelez-vous, dans son premier cours de défense contre les forces du mal, le Professeur Ombrage présente sa méthode d’enseignement révolutionnaire : la lecture. Comme il fallait s’y attendre, ce n’était pas goût d’Hermione qui souligna l’idiotie d’apprendre à se défendre contre les forces du mal sans aucun cours pratique. Le sang de Dolorès ne fit qu’un tour et celle-ci s’empressa de critiquer ses prédécesseurs :

« Le changement constant d’enseignants, dont beaucoup ne semblent pas avoir suivi le programme approuvé par le ministère, a eu le fâcheux résultat de vous laisser loin au-dessous du niveau qu’on est en droit d’attendre au début d’une année de BUSE. Vous serez certainement satisfaits d’apprendre que ces problèmes vont être désormais résolus. Cette année, en effet, nous aurons un programme de magie défensive centré sur la théorie et approuvé par le ministère. »

Extrait de « Harry Potter et l’Ordre du Phénix » (chapitre 12, Le Professeur Ombrage), de J.K. Rowling, tous droits réservés.

Les remarques peuvent paraître anodines, mais elles contiennent de précieuses indications : Poudlard n’a pas suivi à la lettre le programme du ministère de la Magie dans le passé. Il ne s’agit donc pas d’une école privée sous contrat !

Mais alors, si Poudlard n’a passé aucun contrat avec le ministère de la Magie, comment celui-ci a-t-il pu imposer le recrutement de Dolorès Ombrage et le remplacement de Dumbledore ?

Bonne remarque. Mais c’est justement parce que le ministère n’a signé aucun contrat avec Poudlard qu’il a été forcé d’intervenir par la manière forte, avec des décrets d’éducation. Ces décrets correspondent au moins au pouvoir réglementaire du gouvernement en droit français. Ainsi, il suffit qu’une loi ait habilité le ministère de la Magie à réformer lui-même son contrôle sur les écoles privées hors contrat pour qu’il puisse augmenter ses pouvoirs en la matière.

« Ça veut dire ce que ça veut dire, répondit Hermione d’un ton lourd de menaces. Que le ministère a décidé d’intervenir dans les affaires de Poudlard. »

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4 commentaires

Ryû, le 5 mai 2015 à 18h05 a écrit :

Bonjour! Je viens de finir la lecture de cet article (sinon je ne serais pas en train d’écrire suis-je bête!) Enfin bref, j’ai juste adoré et je pense que je vais me mettre à comparer mes cours de droit à des « fictions » afin de les rendre beaucoup plus intéressants (et palpitants!), comme vous avez pu le faire ici Maitre Chaton! En tous cas, l’essentiel est : merci pour ce petit moment bien sympa passé à lire votre article! (qui en plus est très bien rédigé et bien pensé!)
Bye! 😀
Ryû

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    Merci pour ces compliments 🙂 Comparer ses cours de droit à de la fiction est personnellement le meilleur moyen que j’ai trouvé pour ne pas m’endormir pendant les révisions ^^ comme quoi, avec un peu d’imagination, tout devient plus agréable 😀

    Répondre
FraiseKiwiPomme, le 9 mai 2015 à 15h05 a écrit :

Merci pour cet article qui donne tout simplement envie de se plonger dans un cours de droit et de relire Harry Potter =) !

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