Posté par Maître Chaton le 17 novembre 2016

Kylo Ren peut-il hériter du Faucon Millenium ?

« – Ben !
– Han Solo. J’attends ce jour depuis très longtemps.
– Enlève ce masque. Tu n’en as pas besoin.
– Que verras-tu si je l’enlève ?
– Le visage de mon fils.
»

Extrait de « Star Wars : le Réveil de la Force », tous droits réservés.

La « galaxie lointaine, très lointaine » la plus célèbre de notre galaxie ne s’embarrasse pas des problèmes juridiques. L’instabilité politique qui y règne depuis plusieurs dizaines d’années n’en est certainement pas étrangère… Quoi qu’il en soit, les protagonistes des guerres de l’étoile s’assoient régulièrement sur les principes de droit les plus basiques. N’avez-vous pas remarqué avec quel empressement Bail Organa s’empare de C3PO et R2D2 après la disparition de Padmé Amidala et d’Anakin Skywalker ? Très sympa pour la descendance des deux tourtereaux, qui voient leur patrimoine familial spolié sans aucune gêne.

La « galaxie lointaine, très lointaine » la plus célèbre de notre galaxie ne s’embarrasse pas des problèmes juridiques. L’instabilité politique qui y règne depuis plusieurs dizaines d’années n’en est certainement pas étrangère… Quoi qu’il en soit, les protagonistes des guerres de l’étoile s’assoient régulièrement sur les principes de droit les plus basiques. N’avez-vous pas remarqué avec quel empressement Bail Organa s’empare de C3PO et R2D2 après la disparition de Padmé Amidala et d’Anakin Skywalker ? Très sympa pour la descendance des deux tourtereaux, qui voient leur patrimoine familial spolié sans aucune gêne.

 

Le tas de ferraille le plus convoité de la galaxie

Avant de s’épancher sur la question qui nous préoccupe le plus aujourd’hui, ne brûlons pas les étapes et assurons-nous de la pleine propriété du Faucon Millenium par Han Solo. Malheureusement, le titre de propriété de cette casserole, comme la Princesse Leïa aime l’appeler, n’a pas fait l’objet de grands développements dans les sept films. Tout juste apprenons-nous dans l’Empire contre-attaque que Han a gagné le Faucon Millenium à une partie de Sabacc « de façon nette et sans bavure », lorsque Lando Calrissian reprochait à son vieil ami d’avoir endommagé son appareil.

Il semblerait ainsi que le Faucon Millenium appartienne bel et bien uniquement à Han Solo. Et les multiples vols dont il a fait l’objet depuis la victoire de l’Alliance Rebelle sur Endor, tour à tour passé entre les mains de Ducain, des frères Irving et d’Unkar Plutt, n’y changent rien car, comme il l’annonce lui-même à Rey, « tu lui diras que Han Solo a récupéré le Faucon Millenium ».

Han Solo étant a priori l’unique propriétaire du Faucon Millenium, sa mort tragique laisse donc un vaisseau spatial à partager entre ses éventuels héritiers. Mais qui sont-ils ? On ignore si Leïa et Han ont été mariés. Après tout, Leïa a conservé le nom de famille des Organa dans le Réveil de la Force. Pour les besoins de cette étude, on présumera que dans l’allégresse de la victoire sur Endor, leur mariage fut célébré par Wicket dans la plus pure tradition Ewok. Dans ce cas, la simple présence de Leïa suffit-elle à priver Ben Solo de tout droit sur l’héritage ? Non, car l’article 757 du Code civil précise qu’en présence d’un conjoint survivant et d’enfants ou descendants, « le conjoint survivant recueille, à son choix, l’usufruit de la totalité des biens existants ou la propriété du quart des biens ».

Ainsi, Leïa dispose d’une option : elle pourra choisir entre conserver 25% des biens appartenant à Han Solo et, dans cette situation, Ben Solo obtiendrait les 75% restants, ou devenir l’usufruitier de 100% des biens de Han Solo, Ben en conservant alors la nue-propriété. Pour faire simple, soit la propriété des biens de Han est partagée entre Leïa et Ben, soit Ben Solo en est le propriétaire virtuel à 100% mais avec le droit, pour Leïa, d’utiliser tous ces biens et d’en percevoir les revenus. Nous ne nous attarderons toutefois pas sur cette distinction, qui ne présente aucune conséquence sur la question qui nous préoccupe : Ben Solo peut-il vraiment hériter du Faucon Millenium ? Parce que quand même, il faut bien l’avouer, ce serait un peu scandaleux…

 

Filiation, succession et sabre laser

J’ai attendu un certain nombre de mois avant de publier cet article, pour m’assurer de ne spoiler personne sur l’événement majeur du Réveil de la Force : l’assassinat de Han Solo par Kylo Ren, autrefois connu sous le nom de Ben Solo, son fils. Et si cet acte pose un nombre important de questions en droit, il m’a semblé intéressant d’aborder celle du droit de Kylo Ren à recevoir en héritage le Faucon Millenium. Parce qu’après tout, c’était quand même son fils ! Et si, dans les prochains épisodes, le jeune Solo revenait du côté lumineux de la Force, pourrait-il faire valoir ses droits sur le vaisseau de son père ? Alors qu’il est à l’origine de son décès ? Il y aurait quelque chose d’immoral de permettre à la personne ayant ôté la vie d’une autre d’hériter de ses biens.

Pour répondre à cette question, nul besoin de partir à la recherche de sombres jurisprudences des années 1870 comme un apprenti Sith partirait en quête d’holocrons. La réponse se trouve dans le Code ! Pas le Code Jedi, mais le Code civil. L’article 726 du Code civil précise en effet que sont « indignes de succéder et, comme tels, exclus de la succession : 1° Celui qui est condamné, comme auteur ou complice, à une peine criminelle pour avoir volontairement donné ou tenté de donner la mort au défunt ». Kylo Ren n’a donc aucun droit sur la succession qui s’ouvre à la mort d’Han Solo, puisqu’il est précisément celui qui lui a donné la mort ! Sauf que… en réalité, ce n’est pas aussi simple que cela. C’est même carrément la galère.

Relisez bien l’article que je viens de citer. C’est bon ? Vous comprenez ? Il ne suffit pas, pour être considéré comme « indigne », de simplement donner la mort au défunt. Il faut être condamné à une peine criminelle ! Et c’est bien là que ça se corse. Tous les parquetiers de la République étaient en effet en séminaire dans le système Hosnien, juste avant un grand boum et un feu d’artifice planétaire. Il ne reste plus personne d’assez courageux pour oser entamer des poursuites pénales à l’encontre du grand méchant Kylo Ren… Or il faut non seulement des poursuites pénales, mais également une condamnation à une peine criminelle ! Le procédé pourrait être long avant que Kylo Ren ne soit définitivement exclu de la succession du Faucon Millenium…

 

Innocent tant qu’on n’a pas prouvé qu’il est coupable

Le fait d’avoir tué Han Solo n’est pas sufffisant pour être déshérité. Et comme la présomption d’innocence s’applique également aux adorateurs du côté obscur, le procureur en charge de l’affaire devra s’employer pour obtenir une condamnation de Kylo Ren. Et pas seulement parce que les seuls témoins encore vivants de l’assassinat de Han Solo sont Rey, Finn et Chewbacca. Pour écarter Kylo Ren de la succession du Faucon Millenium, il faudra prouver que toutes les conditions pour reconnaître l’existence d’une infraction pénale sont réunies. Et c’est là que le bât blesse.

Tous les étudiants en droit, pour peu qu’ils aient été à moitié attentifs en cours de droit pénal, vous le diront. Pour qu’une infraction soit caractérisée, trois éléments doivent être réunis. L’élément légal, en premier lieu, ne pose aucune difficulté dans notre situation : l’infraction reprochée doit être prévue par un texte et c’est bien le cas avec l’article 221-3 du Code pénal, qui vient punir l’assassinat de la réclusion criminelle à perpétuité. L’élément matériel, deuxième condition pour retenir l’infraction à l’encontre de Kylo Ren, ne souffre lui non plus d’aucune contestation : le meurtre d’Han Solo par son fils a été filmé et diffusé dans tous les cinémas de la planète Terre… Il est donc incontestable. Mais le troisième élément, l’élément moral, pourrait bien tout remettre en cause…

Une infraction ne peut être reprochée à un individu que si ce dernier était, au moment des faits, pleinement conscient de ce qu’il faisait. C’est un peu comme en droit des contrats, son « consentement » à commettre une infraction doit être libre et éclairé. Or, en droit pénal, plusieurs causes permettent d’échapper à une condamnation : l’erreur, le commandement de la loi ou de l’autorité légitime, la légitime défense, l’état de nécessité, la contrainte ou encore le trouble psychique. S’agissant d’acte d’assassinat, certaines de ces causes ne pourront pas être invoquées par Kylo Ren pour sa défense. Mais pour d’autres…

Écartons tout d’abord l’erreur, la légitime défense, l’état de nécessité et le commandement de la loi. Le commandement de l’autorité légitime pourrait-il être invoqué par Kylo Ren ? Après tout, c’est Snoke qui lui a ordonné de tuer son père pour prouver son allégeance au côté obscur. Sur ce point, l’article 122-4, alinéa 2, du Code pénal précise que « n’est pas pénalement responsable la personne qui accomplit un acte commandé par l’autorité légitime, sauf si cet acte est manifestement illégal ». Pas de chance pour Kylo Ren, même à considérer Snoke comme l’autorité légitime de la base Starkiller, lieu du crime, il n’en demeure pas moins que l’assassinat est incontestablement illégal… Il reste alors deux causes d’exonération que Kylo Ren pourrait invoquer : la contrainte, évoquée à l’article 122-2 : « n’est pas pénalement responsable la personne qui a agi sous l’empire d’une force ou d’une contrainte à laquelle elle n’a pu résister » et le trouble psychique, défini par l’article 122-1 : « n’est pas pénalement responsable la personne qui était atteinte au moment des faits d’un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes ». Vous devinez certainement où je veux en venir : le côté obscur est-il source de contrainte ou de trouble psychique ?

 

Come to the dark side, we have cookies

La question mérite d’être posée : une personne agissant sous l’emprise du côté obscur est-elle maître de ses actes ? Le côté obscur ne vient-il pas obscurcir (haha) son jugement à un tel point qu’elle en perdrait tout discernement ? Surtout, le côté obscur peut-il être considéré comme une force, ou une contrainte, si puissante qu’elle viendrait annihiler toute volonté propre de la personne ?

Il est difficile de répondre à cette question, puisque l’on ne sait pas réellement ce qui se passe, sur le plan psychologique, lorsqu’une personne sombre dans le côté obscur. Dark Vador ne s’est jamais vraiment confié sur le sujet lorsqu’il est redevenu Anakin Skywalker avant de mourir sur l’étoile de la mort, et les films ne regorgent pas d’autres exemples sur un retour du bon côté de la Force. Tout juste affirme-t-il « ce nom ne signifie plus rien pour moi » lorsque Luke, son fils, lui rappelle qu’il s’appelait autrefois Anakin Skywalker. Luke enchaîne alors sur une remarque importante : « c’est pourtant votre vrai nom, vous l’avez seulement oublié ». Le côté obscur rendrait-il amnésique ? Kylo Ren, à propos de son passage du côté obscur, précise quant à lui qu’il avait lui-même tué Ben Solo, comme s’il s’agissait de deux personnes différentes…

Entre amnésie de son ancien moi et dédoublement de la personnalité, le côté obscur semble causer un grand nombre de troubles physiques sur lesquels pourraient plancher des semaines entières les plus éminents experts psychiatres judiciaires. Peut-être pourrait-il être comparé à un sommeil paradoxal, c’est-à-dire un rêve ou un cauchemar éveillé où l’individu semble assister de loin à ses propres actes, comme dans un rêve… Un tel trouble aurait d’ailleurs été soulevé par plusieurs experts psychiatres à l’occasion de la tuerie d’Agosta, où un adolescent avait massacré sa famille pendant, selon eux, un cauchemar éveillé. L’adolescent avait alors été déclaré irresponsable pénalement en raison de ce trouble psychique ayant aboli son discernement, puisqu’il pensait uniquement rêver de cette scène de massacre, et qu’il n’était pas pleinement conscient de ses actes. N’ayant personnellement aucune compétence en matière psychiatre, je vous laisse vous faire votre propre idée à ce sujet.

Pour récapituler, si vous ne deviez répondre qu’à une seule question pour déterminer si, au final, Kylo Ren pourra hériter du Faucon Millenium, ce serait celle-ci : le côté obscur a-t-il aboli le discernement de Ben Solo ? En effet, si l’on considère que Ben Solo était sous l’emprise d’un trouble psychique lorsqu’il a enfoncé son sabre laser dans le cœur de son père, aucune peine criminelle ne pourra être prononcée contre lui. En conséquence, Ben Solo ne pourrait alors être considéré comme indigne de succéder à son père et serait en droit d’hériter du Faucon Millenium… Si, au contraire, Ben Solo était pleinement conscient de ses actes, il serait alors indigne de succéder à son père. A vous d’y réfléchir !

 

Bonus : et Chewie dans tout ça ?

Le Faucon Millenium n’est pas un simple bien. En plus d’être le vaisseau spatial le plus cool de l’histoire de toute l’humanité, le Faucon Millenium est également… le lieu où habite Chewbacca ! Et oui, on a tendance à l’oublier, mais ni Han ni Chewie n’ont de domicile à proprement parler, à part leur tas de ferraille volant ! Mais puisqu’il semble que le Faucon Millenium appartient à Han Solo, Chewie a-t-il un quelconque droit sur le vaisseau ? Ou peut-il être expulsé manu militari par Kylo Ren s’il en hérite ?

Chewie peut-il être considéré comme locataire du Faucon Millenium ? A mon avis, non, et pour une simple raison : vous imaginez Han Solo lui demander de payer son loyer tous les mois, vous ? Je ne pense pas que Chewie ait déboursé un seul crédit pour loger dans le vaisseau. Pour autant, il n’a rien d’un squatteur : Han Solo a pleinement accepté de loger son compère poilu. Il s’agit, selon toute vraisemblance, d’un commodat – ou prêt à l’usage – c’est-à-dire, dans notre cas, d’un hébergement à titre gratuit : Chewie peut occuper le Faucon Millenium sans verser aucune somme. Et l’article 1879 du Code civil précise bien que « les engagements qui se forment par le prêt à usage passent aux héritiers de celui qui prête, et aux héritiers de celui qui emprunte ».

Kylo Ren est donc dans l’obligation de laisser Chewie vivre sa vie dans le Faucon Millenium ! Mais que le Maître des Chevaliers de Ren se rassure : il pourra, moyennant le respect d’un préavis d’une durée raisonnable, demander à Chewie de quitter les lieux et retrouver le plein usage du Faucon Millenium. Enfin… Reste encore à traiter le cas de Leïa. Mais nous verrons ça après l’épisode 8 !

 

 

 

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Un commentaire

collab-blues, le 13 janvier 2017 à 12h01 a écrit :

Peut-on considérer que les deux compères ayant sauvagement labouré l’espace pendant des années que le Faucon Millenium soit plutôt la propriété des deux, par le biais d’une société en participation, qui me semble plus à même de révéler la réalité.
L’autre option, toujours dans le cadre d’un labourage, serait de considérer que Han Solo est redevable de salaires différés au bénéfice de Chewie, notamment du fait qu’il a réalisé une aide constante dans son oeuvre de contrebandier.
Par ailleurs, sur la question du domicile de Chewie, ne sommes-nous pas en présence d’un commodat ? Etant rappeler que la carpette puante réparait et servait de co-pilote/navigateur du tas de ferraille.

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